M. PATRICK SEBAGH M. EDDIE BENISTY M. GILLES SEBAGH M. FRANCOIS PAQUET
Numéro de dépôt :
3983463
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
Présentation de la marque ARTIFACT
Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par monsieur PATRICK SEBAGH, monsieur EDDIE BENISTY, monsieur GILLES SEBAGH, monsieur FRANCOIS PAQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTIFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Les déposants sont monsieur PATRICK SEBAGH domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur EDDIE BENISTY domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur GILLES SEBAGH domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France, monsieur FRANCOIS PAQUET domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK SEBAGH domicilié(e) 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque ARTIFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIFACT est expirée depuis le 17 février 2023.
M. PATRICK SEBAGH - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. EDDIE BENISTY - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. GILLES SEBAGH - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. FRANCOIS PAQUET - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
M. PATRICK SEBAGH - 107 RUE RASPAIL - 94700 - MAISONS ALFORT - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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